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Mentions légales

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    • Nom / Raison sociale : Antoine Giraud (Eco-Dev) / (Entreprise Individuelle)
    • Immatriculation : Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (SIRET : 941 679 672 00019)
    • Adresse du siège social : 1 LIEU DIT LES BOUGERIES, 72360 SARCE
  • Directeur de la publication : Antoine Giraud
  • Contact :
    • Email : contact@echo-system.art

2. Hébergeur du site Internet

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Statut juridique : SARL au capital de 100 000 €
  • Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • Contact : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

Le site echosystem.art propose des contenus informatifs, participatifs et communautaires.
La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou de mauvais usage des informations diffusées.

3.1. Protection de la Marque

La marque verbale ECHO-SYSTEM.ART est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 5203876.

L’ensemble des droits attachés à cette marque est la propriété pleine et entière de l’Éditeur (Antoine Giraud / Eco-dev). Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation de la marque, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, est strictement interdite.

3.2. Autres Droits Protégés

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner echo-system.art et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

3.3. Usage et Sanctions

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques et la marque ECHO-SYSTEM.ART, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

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5. Protection des données personnelles (RGPD)

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6. Crédits

Le site echo-system.art est basé sur le CMS WordPress, avec le thème Neve et un thème enfant créé par Eco-Dev.


7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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